Les risques chimiques sont définis comme les risques encourus par les employés face à la présence de produits chimiques sur le lieu de travail. La présence et l’utilisation de ces produits peuvent représenter un danger pour la santé des salariés concernés et pour l’environnement.
La prévention des risques chimiques est essentielle et s’appuie sur les principes généraux de prévention. Ainsi, plus un produit ou un procédé est dangereux, plus les règles de prévention des risques chimiques à respecter sont strictes. L’objectif est d’aider les entreprises à évaluer le risque et à mener des actions afin d’assurer la sécurité du personnel avec les bons outils.
I. Les grandes lignes d’une démarche de prévention des risques chimiques
La prévention des risques chimiques s’appuie sur les principes généraux de prévention définis dans le Code du travail. Les mesures de prévention à mettre en œuvre lors de l’exposition à des substances chimiques dépendent de la gravité du risque, et en particulier des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR). Si vous souhaitez en savoir davantage sur les produits chimiques et leurs effets sur la santé et l’environnement, vous pouvez consulter notre article sur le sujet.
La première étape est l’évaluation du risque chimique. Évaluer le risque chimique constitue le préalable de toute démarche de prévention des risques chimiques. Bien menée, elle aboutit à la création d’un plan d’action de prévention. Pour être efficace, il faut la renouveler régulièrement, et notamment à chaque modification importante des processus de travail.
Après avoir évalué le risque, il faut :
- Soit, le supprimer quand cela est possible.
- Soit, dans le cas où la suppression est impossible, remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou ce qui l’est moins, qu’il s’agisse de produits ou de procédés.
Puis, pour réduire les risques, il faut privilégier les mesures de protection collective par rapport aux mesures de protection individuelle. Enfin, il faut, bien évidemment, informer les professionnels sur les risques liés à une exposition aux agents chimiques sur leur santé et l’environnement. De plus, il faut effectuer une prévention grâce à des formations risques chimiques. Le tout sans négliger les mesures d’hygiène et d’urgence. Retrouvez notre fiche concernant cette formation sur la page Prévention Risques Chimiques.
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II. Les quatre étapes d’évaluation des risques chimiques
L’évaluation des risques est la première étape à l’élaboration d’une démarche de prévention des risques chimiques, il est alors important qu’elle soit bien réalisée. L’évaluation des risques se déroule en quatre étapes :
a. Repérer les produits et répertorier leurs dangers dans un inventaire
Le repérage est la première étape de l’évaluation des risques. Il doit prendre la forme d’un inventaire, tenu à jour, des produits utilisés dans l’entreprise, mais aussi stockés, émis ou en passe d’être éliminés. Ce recensement peut être couteux en temps, mais il est primordial. Pour ce faire, l’entreprise peut utiliser plusieurs sources d’information : relevés du service Achats, bons de commande, inventaires, procédures et surtout étiquettes… D’ailleurs, nous vous
rappelons les différents pictogrammes de danger des produits chimiques. Il en existe neuf, tous ayant une signification différente.
Aussi, l’observation des postes de travail et de stockage et le questionnement des salariés contribuent à l’enrichissement de cette étape. Avant de passer à l’étape d’évaluation du risque chimique, l’entreprise peut d’ores et déjà éliminer les produits chimiques qui n’ont plus d’utilité ou qui sont endommagés.
b. Évaluer les risques du produit chimique en analysant les dangers et les conditions d’exposition
L’analyse du danger est la deuxième étape de l’évaluation des risques chimiques. Afin de les caractériser, il faut combiner les dangers des produits et agents chimiques avec leurs conditions de mise en œuvre pouvant générer des émissions et des explosions.
Pour caractériser les dangers des produits ou procédés, vous pouvez vous appuyer sur :
- Les étiquettes des produits,
- Leur fiche de données de sécurité,
- Les fiches d’entreprise établies par le médecin du travail,
- Les rapports d’incidents
- Les comptes rendus du Commité Social et Économique, etc.
Cependant, un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas de ces données, mais présentes tout de même des dangers pour les professionnels. C’est le cas des produits émis par des procédés tels que les poussières, les fumées ou les gaz par exemple, ou le cas des mélanges complexes dont la composition est méconnue comme dans le traitement des déchets. Alors, une recherche d’information supplémentaire est nécessaire.
L’analyse des expositions doit, quant à elle, se porter sur les conditions normales d’utilisation des produits, mais aussi sur les expositions accidentelles. Pour caractériser les expositions chimiques, une observation de l’activité réelle au poste de travail est nécessaire pour collecter les informations suivantes :
- Organisation du travail
- Nature des opérations et procédés mettant en œuvre les produits chimiques
- État des produits ou matériaux mis en œuvre (liquide, solide, poudre, fibres, gaz…) et leur volatilité
- Modes d’émission (projection mécanique, système d’évacuation des gaz, volatilisation de liquide, contamination de surfaces…)
- Quantités utilisées, produites ou stockées
- Voies d’exposition (inhalation, contact cutané ou ingestion accidentelle)
- Durées et fréquences d’exposition
- Efficacité des moyens de prévention existants (ventilation générale, captage, localisé…).
c. Hiérarchiser les risques par priorités d’action
Quelques éléments sont à examiner pour hiérarchiser les risques et ainsi prioriser les actions de prévention des risques chimiques :
- Nombre de salariés exposés et bénéficiant de l’action de prévention
- Impacts sanitaires (suppression ou diminution du risque, déplacement du risque…)
- Faisabilité technique et humaine
- Pérennité de la mesure de prévention (efficacité dans le temps, nécessité de maintenance ou de contrôle…)
- Approche coûts/bénéfices (impacts des accidents du travail, des maladies professionnelles et des risques majeurs par rapport aux investissements en prévention)
- Appropriation par les salariés des actions de prévention
- Délai de mise en œuvre effective de l’action
- Exigences réglementaires spécifiques
- Autres (impacts sur la qualité et la fiabilité de la production, compatibilité avec des exigences internes à l’entreprise…).
d. Élaborer un plan d’action et suivre dans le temps les actions mises en place
Utilisez les bons outils pour suivre les actions dans le temps. En matière de prévention des risques chimiques, plusieurs types d’actions sont possibles pour aboutir à la meilleure maitrise possible de tous les risques. À court terme, il est possible de s’appuyer sur les mesures déjà existantes pour faire mieux ou de mettre en place des solutions simples de prévention telles que des formations risques chimiques.
Si la mise en place de certaines mesures peut prendre du temps, il est primordial d’adopter des mesures provisoires. À moyen terme, une étude technique, organisationnelle et financière vous permettra de planifier des actions de prévention plus ambitieuses.
Dans tous les cas, votre plan d’action de prévention des risques chimiques est un outil qui doit énoncer les mesures de prévention et fixes les objectifs à atteindre, les échéances et les moyens associés.
